BRITISH TELECOMMUNICATIONS plc, (Private limited company de droit britannique)
Numéro de dépôt :
1757230
Date de dépôt :
10/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
10/12/2010
Présentation de la marque BT TYMNET
Déposée le 10 décembre 1990 par BRITISH TELECOMMUNICATIONS plc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « BT TYMNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est BRITISH TELECOMMUNICATIONS plc, (Private limited company de droit britannique), domicilié(e) 81 Newgate Street, LONDON EC1A 7AJ, GRANDE BRETAGNE (dossier no 2187511) - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD domicilié(e) (dossier no 2187511) - France.
La marque BT TYMNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1757230.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRITISH TELECOMMUNICATIONS plc, (Private limited company de droit britannique) - 81 Newgate Street, LONDON EC1A 7AJ, GRANDE BRETAGNE (dossier no 2187511) - Royaume-Uni
Cabinet PLASSERAUD - (dossier no 2187511) - France
Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2000 n°2187511 - Publication au BOPI 2000-12-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-05
Appareils et instruments électriques, électroniques, électro-optiques, optiques, de surveillance, de radio, de télévision, de commande électrique, d'essais, de signalisation, de surveillance (supervision), d'appel individuel par radio, de radio-téléphonie et d'enseignement ; installations, appareils et instruments de télécommunications ; appareils d'enregistrement, d'émission ou de reproduction des sons et des images ; câbles pour systèmes de transmission de signaux par voie électrique ou optique ; guides d'ondes en tant que dispositifs électroniques, antennes ; appareils et instruments électroniques pour traiter, relever, stocker, émettre, recevoir ou imprimer des données ; ordinateurs, microprocesseurs, calculatrices et calculettes ; appareils et instruments de codage et de décodage ; disques, bandes et fils constituant des supports magnétiques de données ; supports optiques de données ; logiciels, programmes pour ordinateurs et appareils de traitement de données sous forme codée ; claviers, émetteur-récepteurs et contrôleurs pour installations de traitement de l'information ; stations terrestres de liaison avec les satellites. Papier, rubans, bandes et cartes pour l'enregistrement de programmes de calculatrices et l'enregistrement de données ; produits de l'imprimerie, papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Services de télécommunication, de télécopie, de télex, de téléphone, de télégraphe, de collecte de messages ; services de transmission, de stockage et de traitement de données et d'informations par voie électronique, ordinateur, câble, radio, radiorecherche, téléimpression, télécourrier, courrier électronique, télécopieur, télévision, micro-ondes, faisceau laser ou satellite de communication ; transmission, fourniture ou visualisation d'informations à des fins domestiques ou commerciales provenant d'une banque de données mémorisée sur ordinateur, diffusion ou transmission de programmes radio et télévision ; services d'informations en lignes. Services de calculs pour l'industrie du transport ; services de gestion d'une flotte de transport ; services de validation des transactions pour lignes aériennes. Services financiers et d'assurance ; gestion financière ; évaluation financière, services de bureaux de crédits ; services électroniques d'autorisation d'emploi de cartes de crédit et de validation de chèques ; services de validation de valeurs et de rapports sur les valeurs ; services de gestion et de surveillance d'échéances de fiscalité financielles. Services d'éducation ; services d'enseignement des techniques de communication, de la programmation des calculatrices et de l'utilisation des calculatrices, du traitement des données et de l'équipement de communication de données ; services de formation en bureautique. Services d'essai d'équipements, de logiciels, de réseaux de communication ; conception, développement et réalisation de logiciels ; activités de consultant technique concernant les équipements et les réseaux de communication et de calcul, ainsi que les systèmes logiciels et d'informations ; services d'analyse, d'étude, de conception et de réalisation de systèmes d'information ; fourniture de rapports, d'appréciations et d'évaluations d'experts ; location d'équipements de calculs, de communication électriques et électroniques ; services de communication sur réseau informatique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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