BRITISH TELECOMMUNICATIONS (corporation fondée par statuts selon les lois du Royaume-Uni) 2-12 Gresham Street, London, EC2V 7AG, GRANDE BRETAGNE.
Numéro de dépôt :
1255160
Date de dépôt :
28/10/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/10/1993
Présentation de la marque MERLIN
Déposée le 28 octobre 1983 par BRITISH TELECOMMUNICATIONS (corporation fondée par statuts selon les lois du Royaume-Uni) 2-12 Gresham Street
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MERLIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est BRITISH TELECOMMUNICATIONS (corporation fondée par statuts selon les lois du Royaume-Uni) 2-12 Gresham Street, London, EC2V 7AG, GRANDE BRETAGNE. - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CASANOVA ET LEPEUDRY. - France.
La marque MERLIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1255160.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRITISH TELECOMMUNICATIONS (corporation fondée par statuts selon les lois du Royaume-Uni) 2-12 Gresham Street, London, EC2V 7AG, GRANDE BRETAGNE. - Royaume-Uni
CABINET CASANOVA ET LEPEUDRY. - France
Inscription - Transmission de propriété n°25656 - Publication au BOPI 1984-19
Installations, appareils et instruments électriques et électroniques;appareils et instruments de monitorage, de surveillance, de contrôle et de stockage électronique de données;instruments et appareils de radio, de radiotéléphone, de télévision, d'enregistrement et de reproduction de son, de transmission électronique de données, de télécommunications, de signalisation, de contrôle (inspection), d'optique, de vérification, d'enseignement, de traitement électronique de données ou d'enregistrement;appareils pour le codage de bandes de papier et appareils de lecture (de décodage) utilisés en rapport avec ces appareils;ordinateurs;programmes d'ordinateurs enregistrés sur bandes magnétiques, disques magnétiques ou cartes perforées;pièces détachées de tous les produits ci-dessus.Papier, articles en papier, articles en plastique, articles en carton, matériel pour l'enregistrement de programmes d'ordinateurs et pour l'enregistrement de données;imprimés, publications, livres, papeterie, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) machines à écrire, machines de bureau et articles de bureau (à l'exception des meubles), pièces détachées de tous les produits précités. Communications.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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