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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BRITISH STOCK
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CASTELBAY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CASTELBAY
BRITISH STOCK, société anonyme

Numéro de dépôt :
1563011
Date de dépôt :
30/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/11/2009
CASTELBAY de BRITISH STOCK

Présentation de la marque CASTELBAY

Déposée le 30 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) BRITISH STOCK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CASTELBAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRITISH STOCK domicilié(e) 60 bis, rue Guy Autret, 29000 QUIMPER, FRANCE (dossier no 2145815) - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 350 970 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2145815) - France.

La marque CASTELBAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CASTELBAY est expirée depuis le 30 novembre 2009.

BRITISH STOCK a également déposé les autres marques suivantes : SILVER SCREEN , SHEPHERD OF SCOTLAND , SOCKMANIA , MASAÏ , SOCKLAND


BRITISH STOCK, société anonyme - 60 bis, rue Guy Autret, 29000 QUIMPER, FRANCE (dossier no 2145815) - France - SIREN 401350970


SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2145815) - France


Renouvellement sans limitation le 2 juin 1999 n°2145815 - Publication au BOPI 1999-06-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19

Inscription le 9 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°421829 - Publication au BOPI 2005-11-09

Inscription le 29 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°204455 - Publication au BOPI 1996-07-29

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie, sous-vêtements, vêtements sport

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.