Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TRANSIL
Numéro de dépôt :
1606067
Date de dépôt :
25/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/07/2000
Présentation de la marque TRANSIL
Déposée le 25 juillet 1990 par la société étrangère BRITISH STEEL Plc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANSIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TRANSIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1606067.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRITISH STEEL Plc a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 16 août 1993 - Transmission de propriété n°162115 - Publication au BOPI 1993-08-16