S
Présentation de la marque S
Déposée le 2 octobre 1989 par BRITISH STEEL PLC (Société de droit britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1553266.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque S est expirée depuis le 2 octobre 2009.
BRITISH STEEL PLC (Société de droit britannique a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-11
Inscription le 10 janvier 2000 - Changement de dénomination n°293079 - Publication au BOPI 2000-01-10
Renouvellement sans limitation le 15 septembre 1999 n°2152754 - Publication au BOPI 1999-09-15
Inscription le 30 novembre 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°510896 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-30