Déposée le 28 août 1989 par BRITISH STEEL PLC (Société de droit britannique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « GEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est BRITISH STEEL PLC (Société de droit britannique), domicilié(e) 9, Albert Embankment, LONDRES SE1 7SN, ROYAUME-UNI (dossier no 2148982) - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK Pierre MAREK & Renée MAREK domicilié(e) (dossier no 2148982) - France.
La marque GEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1627275.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GEM est expirée depuis le 28 août 2009.
BRITISH STEEL PLC (Société de droit britannique a également déposé les autres marques suivantes : S
BRITISH STEEL PLC (Société de droit britannique) - 9, Albert Embankment, LONDRES SE1 7SN, ROYAUME-UNI (dossier no 2148982) - Royaume-Uni
CABINET MAREK Pierre MAREK & Renée MAREK - (dossier no 2148982) - France
Renouvellement avec limitation le 6 juillet 1999 n°2148982 - Publication au BOPI 1999-07-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17
Inscription le 25 janvier 2000 - Changement de nature juridique n°293982 - Publication au BOPI 2000-01-25
Inscription le 23 juin 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°64208 - Publication au BOPI 1992-06-23
Tubes et tuyaux métalliques (non compris les tubes de chaudières ou parties de machines, et tous ces tubes et tuyaux ayant un diamètre extérieur supérieur à 7 inches) ; dispositifs d'assemblage, joints et raccords de tels tubes et tuyaux, tous étant exécutés en métaux communs ou en alliages de métaux communs ; parties et assemblages des produits susmentionnés, compris en classe 6, tous les produits précités étant pour installation au-dessous du niveau du sol ou au-dessous du niveau de la mer et pour exploration, extraction et production d'huile ou pétrole et de gaz.
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