Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAYOPROP
BRITISH SIDAC LIMITED (société britannique)

Numéro de dépôt :
1404449
Date de dépôt :
06/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/03/1997

Présentation de la marque RAYOPROP

Déposée le 6 mars 1987 par BRITISH SIDAC LIMITED (société britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RAYOPROP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BRITISH SIDAC LIMITED (société britannique) domicilié(e) Star House, 69 Clarendon Road, WATFORD, Hertfordshire WD1 1DJ (Royaume-Uni). - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque RAYOPROP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1404449.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAYOPROP est expirée depuis le 6 mars 1997.

BRITISH SIDAC LIMITED (société britannique a également déposé les autres marques suivantes : RAYOPHANE


BRITISH SIDAC LIMITED (société britannique) - Star House, 69 Clarendon Road, WATFORD, Hertfordshire WD1 1DJ (Royaume-Uni). - Royaume-Uni


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-39

Matières pour l'emballage et l'empaquetage.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.