Marque expirée - Marque en non vigueur

SILOTITE
BRITISH POLYTHENE LIMITED Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
1454353
Date de dépôt :
14/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/03/2018

Présentation de la marque SILOTITE

Déposée le 14 mars 1988 par la société étrangère BRITISH POLYTHENE LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SILOTITE »

Le déposant est la société étrangère BRITISH POLYTHENE LIMITED domicilié(e) 10 Foster Lane EC2V HH LONDRES,Royaume-Uni (dossier no 2367687) - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Murgitroyd SARL domicilié(e) Immeuble Atlantis, 55, Allée Pierre Ziller,06560 VALBONNE SOPHIA ANTIPOLIS (dossier no 2367687) - 06560 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SILOTITE est expirée depuis le 14 mars 2018.

BRITISH POLYTHENE LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : POLISILE , BONTITE , POLISAX , MEGA FILM


BRITISH POLYTHENE LIMITED Société de droit britannique - 10 Foster Lane EC2V HH LONDRES,Royaume-Uni (dossier no 2367687) - Royaume-Uni


Cabinet Murgitroyd SARL - Immeuble Atlantis, 55, Allée Pierre Ziller,06560 VALBONNE SOPHIA ANTIPOLIS (dossier no 2367687) - 06560 - France


Renouvellement sans limitation le 21 mars 2008 n°2367687 - Publication au BOPI 2008-03-21

Renouvellement sans limitation n°2109942 - Publication au BOPI 1998-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-33

Inscription le 22 novembre 2005 - Concession de licence n°422636 - Publication au BOPI 2005-11-22

Inscription le 7 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°261376 - Publication au BOPI 1998-09-07

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Films totalement ou partiellement composés de matières plastiques et destinés à l'emballage.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.