Marque renouvelée - Marque en vigueur

BONTITE
BRITISH POLYTHENE LIMITED, Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
1454354
Date de dépôt :
14/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/03/2028

Présentation de la marque BONTITE

Déposée le 14 mars 1988 par la société étrangère BRITISH POLYTHENE LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BONTITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère BRITISH POLYTHENE LIMITED domicilié(e) 10 Foster Lane, EC2V 6HH LONDRES - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Murgitroyd, SARL, Mme AUGER Véronique domicilié(e) Immeuble Atlantis, 55 Allée Pierre Ziller, 06560 VALBONNE, Sophia Antipolis - France.

La marque BONTITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1454354.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 28

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BONTITE arrivera à expiration en date du 14 mars 2028.

BRITISH POLYTHENE LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : SILOTITE , POLISILE , POLISAX , MEGA FILM


BRITISH POLYTHENE LIMITED, Société de droit britannique - 10 Foster Lane, EC2V 6HH LONDRES - Royaume-Uni


Cabinet Murgitroyd, SARL, Mme AUGER Véronique - Immeuble Atlantis, 55 Allée Pierre Ziller, 06560 VALBONNE, Sophia Antipolis - France


Renouvellement sans limitation n°2125502 - Publication au BOPI 1998-47

Renouvellement sans limitation le 21 mars 2008 n°2367748 - Publication au BOPI 2008-03-21

Inscription le 7 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°262099 - Publication au BOPI 1998-09-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-33

Inscription le 7 octobre 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°263858 - Publication au BOPI 1998-10-07

Inscription le 5 octobre 1998 - Recours en restauration n°263553 - Publication au BOPI 1998-10-05

Renouvellement sans limitation le 21 mars 2018 n°2676312 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-03-21

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Films totalement ou partiellement composés de matières plastiques et destinés à l'emballage.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].