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Marques déposées par BRITISH POLYTHENE LIMITED (société de nationalité britannique
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NOVAPHANE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOVAPHANE
BRITISH POLYTHENE LIMITED (société de nationalité britannique)

Numéro de dépôt :
1349311
Date de dépôt :
04/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/04/2006

Présentation de la marque NOVAPHANE

Déposée le 4 avril 1986 par BRITISH POLYTHENE LIMITED (société de nationalité britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOVAPHANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BRITISH POLYTHENE LIMITED (société de nationalité britannique), domicilié(e) 96 Port Glasgow Road Greenock, Rienfrewshire, PA15 2RP ROYAUME-UNI (dossier no 2066290) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) (dossier no 2066290) - France.

La marque NOVAPHANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1349311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOVAPHANE est expirée depuis le 4 avril 2006.

BRITISH POLYTHENE LIMITED (société de nationalité britannique a également déposé les autres marques suivantes : VISQUEEN


BRITISH POLYTHENE LIMITED (société de nationalité britannique) - 96 Port Glasgow Road Greenock, Rienfrewshire, PA15 2RP ROYAUME-UNI (dossier no 2066290) - Royaume-Uni


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - (dossier no 2066290) - France


Renouvellement sans limitation le 29 mars 1996 n°2066290 - Publication au BOPI 1996-03-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-37

Inscription le 16 février 1995 - Transmission de propriété n°181690 - Publication au BOPI 1995-02-16

Inscription le 16 février 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°181689 - Publication au BOPI 1995-02-16

Matériaux d'emballage et de conditionnement; matières plastiques sous forme de films, de feuilles ou de plaques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.