Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIAMOND EUROPASS
BRITISH MIDLAND AIRWAYS LIMITED Société Anonyme régie par les lois Anglaises

Numéro de dépôt :
94539322
Date de dépôt :
07/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2004

Présentation de la marque DIAMOND EUROPASS

Déposée le 7 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) BRITISH MIDLAND AIRWAYS LIMITED régie par les lois Anglaises auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIAMOND EUROPASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-45 du 10 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRITISH MIDLAND AIRWAYS LIMITED régie par les lois Anglaises domicilié(e) Donington Hall, Castle Donington DERBY DE7 1SB ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BENOIT-LEFEBVRE - France.

La marque DIAMOND EUROPASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIAMOND EUROPASS est expirée depuis le 7 octobre 2004.

BRITISH MIDLAND AIRWAYS LIMITED régie par les lois Anglaises a également déposé les autres marques suivantes : DIAMOND EUROCLASS


BRITISH MIDLAND AIRWAYS LIMITED Société Anonyme régie par les lois Anglaises - Donington Hall, Castle Donington DERBY DE7 1SB ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET BENOIT-LEFEBVRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-19

Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45

Tickets, bons de réservation pour les voyages; horaires imprimés, tarifs, publications imprimés, répertoires d'adresses et de téléphones, agendas, cartes à jouer, cartes géographiques, stylos, crayons bloc-notes.Services rendus par les Compagnies aériennes à savoir: Services de transport aérien de passagers, et de marchandises; services d'agences de voyages et de réservations dans les moyens de transport, services d'organisation de voyages et de croisières; services de tours organisés; services de location de voitures, services de parcs de stationnement, services de location de places de stationnement; services d'information dans le domaine du tourisme et du transport

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.