Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BUTEC
BRITISH LEYLAND UK LIMITED

Numéro de dépôt :
1085715
Date de dépôt :
08/02/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BUTEC

Déposée le 8 février 1979 par BRITISH LEYLAND UK LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BUTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BRITISH LEYLAND UK LIMITED domicilié(e) (société britannique) Leyland House, 174 Marylbone Road, Londres NW1 5AA Grande Bretagne. - Royaume-Uni.

La marque BUTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1085715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 12

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque BUTEC est expirée depuis le 8 février 1989.

BRITISH LEYLAND UK LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : LANDROVER


BRITISH LEYLAND UK LIMITED - (société britannique) Leyland House, 174 Marylbone Road, Londres NW1 5AA Grande Bretagne. - Royaume-Uni


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-037

Inscription - Transmission de propriété n°39544 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°34785 - Publication au BOPI

Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°34784 - Publication au BOPI

Alternateurs, alternateurs avec redresseurs solides incorporés, dynamos, moteurs électriques, démarreurs pour tous moteurs, limiteurs de courant électrique, régulateurs d'intensité et de tension électrique, coupe-circuit électriques, redresseurs de courant électrique, appareils et instruments électriques pour utilisation sur des véhicules à moteurs ainsi que pièces et accessoires pour tous les produits ci-dessus.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.