Accueil marques.expert
/
Marques déposées par BRITISH LEYLAND MOTOR CORPORATION LIMITED
/
BRITISH LEYLAND L
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRITISH LEYLAND L
Société dite: BRITISH LEYLAND MOTOR CORPORATION LIMITED

Numéro de dépôt :
1065317
Date de dépôt :
01/09/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BRITISH LEYLAND L

Déposée le 1 septembre 1978 par BRITISH LEYLAND MOTOR CORPORATION LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BRITISH LEYLAND L » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société dite: BRITISH LEYLAND MOTOR CORPORATION LIMITED, domicilié(e) Société britannique, Leyland House, 174 Marylebone Road, Londres W.1, Grande-Bretagne, - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet MAULVAULT. - France.

La marque BRITISH LEYLAND L a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1065317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque BRITISH LEYLAND L est expirée depuis le 1 septembre 1988.


Société dite: BRITISH LEYLAND MOTOR CORPORATION LIMITED - Société britannique, Leyland House, 174 Marylebone Road, Londres W.1, Grande-Bretagne, - Royaume-Uni


le Cabinet MAULVAULT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-013

Inscription - Changement de dénomination n°41909 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°41909 - Publication au BOPI

Moteurs en tous genres, leurs accessoires et pièces détachées;véhicules automobiles routiers, remorques, véhicules comportant des mécanismes de levage et de culbutement, moteurs à combustion interne, pompes à air, engrenages à rapports variables pour véhicules automobiles routiers.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.