Marque enregistrée - Marque en non vigueur
UNIPART
Numéro de dépôt :
1111290
Date de dépôt :
26/10/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque UNIPART
Déposée le 26 octobre 1979 par BRITISH LEYLAND (AUSTIN-MORRIS) LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « UNIPART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque UNIPART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1111290.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque UNIPART est expirée depuis le 26 octobre 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-019