Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIS
Société dite: BRITISH INDUSTRIAL SAND LTD., société britannique

Numéro de dépôt :
1392406
Date de dépôt :
03/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/02/1997
BIS de BRITISH INDUSTRIAL SAND LTD

Présentation de la marque BIS

Déposée le 3 février 1987 par la société BRITISH INDUSTRIAL SAND LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société BRITISH INDUSTRIAL SAND LTD domicilié(e) Brookside Hall, Congleton Road, Arclid, Sandbach, Cheshire, Grande-Bretagne. - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT. - France.

La marque BIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1392406.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIS est expirée depuis le 3 février 1997.


Société dite: BRITISH INDUSTRIAL SAND LTD., société britannique - Brookside Hall, Congleton Road, Arclid, Sandbach, Cheshire, Grande-Bretagne. - Royaume-Uni


CABINET SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-28

Matériaux pour la fonderie;charges pour peintures, adhésifs, matières plastiques et compositions de revêtement;additifs ou flux chimiques pour la métallurgie, le soudage et la fabrication d'électrodes de soudage;flux pour la fabrication de verres, céramiques ou poterie;tous les produits ci-dessus dérivant de produits minéraux;minéraux broyés ou pulvérulents pour la préparation de compositions pour la cuisson de céramiques ou pour la préparation de corps de poterie ou pour la fabrication de verres et de vitrages;sable;silice;sable et silice de chromite;argile;feldspath;christobalite; matériaux de construction, ciment, chaux, mortier, plâtre, gravier, sable, pierre naturelle et artificielle.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.