Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECLATE-TUYAU
BRITISH GAS PLC

Numéro de dépôt :
95576650
Date de dépôt :
20/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/06/2005

Présentation de la marque ECLATE-TUYAU

Déposée le 20 juin 1995 par BRITISH GAS PLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECLATE-TUYAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-30 du 28 juillet 1995.

Le déposant est BRITISH GAS PLC, domicilié(e) Rivermill House, 152 Grosvenor Road, Londres SW1V 3 JL ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RINUY, SANTARELLI - France.

La marque ECLATE-TUYAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95576650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECLATE-TUYAU est expirée depuis le 20 juin 2005.

BRITISH GAS PLC a également déposé les autres marques suivantes : BRITISH GAS , NULINE , (Marque figurative) , BRITISH GAS , ROTAMOLE , PIPEBURSTING , (Marque figurative)


BRITISH GAS PLC - Rivermill House, 152 Grosvenor Road, Londres SW1V 3 JL ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


RINUY, SANTARELLI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-48

Publication - Publication le 28 juil. 1995 au BOPI 1995-30

Services consistant à remplacer une canalisation enterrée existante par une nouvelle canalisation; installation et entretien de canalisations enterrées