QUEEN CHARLOTTE
Présentation de la marque QUEEN CHARLOTTE
Déposée le 15 avril 1986 par BRITISH COLUMBIA PACKERS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUEEN CHARLOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque QUEEN CHARLOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1350859.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUEEN CHARLOTTE est expirée depuis le 15 avril 2006.
BRITISH COLUMBIA PACKERS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 12 avril 1996 n°2067113 - Publication au BOPI 1996-04-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-39
Inscription le 27 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°313638 - Publication au BOPI 2000-12-27
Inscription le 9 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°309036 - Publication au BOPI 2000-10-09