Déposée le 25 octobre 1977 par BRITISH COD LIVER OILS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « SEVENSEAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est BRITISH COD LIVER OILS domicilié(e) (HULL & GRIMSBY) LIMITED, 1305 Hedon Road, MARFLEET, Hull, Yorkshire, Grande Bretagne. - Royaume-Uni.
La marque SEVENSEAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1033421.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque SEVENSEAS est expirée depuis le 25 octobre 1987.
BRITISH COD LIVER OILS - (HULL & GRIMSBY) LIMITED, 1305 Hedon Road, MARFLEET, Hull, Yorkshire, Grande Bretagne. - Royaume-Uni
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-026
Toutes huiles et graisses comestibles, et notamment huiles ichtyologiques comestibles et graisses ichtyologiques comestibles, toutes substances alimentaires pour les animaux et, notamment substances ichtyologiques alimentaires pour les animaux, tous produits pharmaceutiques spéciaux ou non et tous produits vétérinaires et notamment tous produits pharmaceutiques et vétérinaires contenant des substances ou sous-produits ichtyologiques ou des dérivés de ces substances ou sous-produits.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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