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Marques déposées par la société BRITISH COD LIVER OILS (HULLS & GRIMSBY) LIMITED société regie selon les lois du Royaume Uni
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SEVENSEAS
Marque expirée - Marque en non vigueur

SEVENSEAS
BRITISH COD LIVER OILS (HULLS & GRIMSBY) LIMITED société regie selon les lois du Royaume Uni

Numéro de dépôt :
1430131
Date de dépôt :
09/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/10/2017

Présentation de la marque SEVENSEAS

Déposée le 9 octobre 1987 par la société BRITISH COD LIVER OILS (HULLS & GRIMSBY) LIMITED société regie selon les lois du Royaume Uni auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEVENSEAS »

Le déposant est la société BRITISH COD LIVER OILS (HULLS & GRIMSBY) LIMITED société regie selon les lois du Royaume Uni domicilié(e) Hedson Road, MARFLEET HULL,ROYAUME UNI (dossier no 2347972) - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREDEMA domicilié(e) 38, AVENUE DE L'OPERA,75002 PARIS (dossier no 2347972) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SEVENSEAS est expirée depuis le 9 octobre 2017.


BRITISH COD LIVER OILS (HULLS & GRIMSBY) LIMITED société regie selon les lois du Royaume Uni - Hedson Road, MARFLEET HULL,ROYAUME UNI (dossier no 2347972) - Royaume-Uni


BREDEMA - 38, AVENUE DE L'OPERA,75002 PARIS (dossier no 2347972) - 75002 - France


Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2007 n°2347972 - Publication au BOPI 2007-07-30

Renouvellement sans limitation n°2097095 - Publication au BOPI 1997-41

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-11

Inscription le 11 août 2009 - Transmission totale de propriété n°503846 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-11

Inscription le 20 août 2018 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°731207 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-08-20

Toutes huiles et graisses comestibles, et notamment huiles ichtyologiques comestibles, toutes substances alimentaires pour les animaux et, notamment substances ichtyologiques alimentaires pour les animaux, tous produits pharmaceutiques spéciaux ou non et tous produits vétérinaires et notamment tous produits pharmaceutiques et vétérinaires contenant des substances ou sous-produits ichtyologiques ou des dérivés de ces substances ou sous-produits.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.