BCA
Présentation de la marque BCA
Déposée le 5 septembre 1988 par BRITISH CAR AUCTIONS LIMITED (Société de droit britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648475.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BCA est expirée depuis le 5 septembre 2008.
Renouvellement sans limitation le 24 février 1999 n°2138421 - Publication au BOPI 1999-02-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32
Inscription le 7 septembre 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°284115 - Publication au BOPI 1999-09-07
Inscription le 17 mars 1999 - Recours en restauration n°273882 - Publication au BOPI 1999-03-17