Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société étrangère BRITISH AMERICAN TOBACCO THE NETHERLANDS B.V. Une
/
CAVAS
Marque expirée - Marque en non vigueur

CAVAS
BRITISH AMERICAN TOBACCO THE NETHERLANDS B.V. Une société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
1435960
Date de dépôt :
18/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/11/2017

Présentation de la marque CAVAS

Déposée le 18 novembre 1987 par la société étrangère BRITISH AMERICAN TOBACCO THE NETHERLANDS B.V. Une auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAVAS »

Le déposant est la société étrangère BRITISH AMERICAN TOBACCO THE NETHERLANDS B.V. Une domicilié(e) Handelsweg 53A,1181 ZA AMSTELVEEN,Pays-Bas (dossier no 2342987) - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS domicilié(e) 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2342987) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

34

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAVAS est expirée depuis le 18 novembre 2017.


BRITISH AMERICAN TOBACCO THE NETHERLANDS B.V. Une société de droit néerlandais - Handelsweg 53A,1181 ZA AMSTELVEEN,Pays-Bas (dossier no 2342987) - Pays-Bas


GILBEY de HAAS - 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2342987) - 75009 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-46

Renouvellement sans limitation le 5 juin 2007 n°2342987 - Publication au BOPI 2007-06-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-23

Renouvellement sans limitation n°2096388 - Publication au BOPI 1997-39

Inscription le 15 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°462503 - Publication au BOPI 2007-10-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-16

Inscription le 7 mai 2007 - Transmission totale de propriété n°453610 - Publication au BOPI 2007-05-07

Tabac manufacturé, articles pour fumeurs, allumettes.