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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRITISH AMERICAN TOBACCO FRANCE
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HORECA LAb.
Marque renouvelée - Marque en vigueur

HORECA LAb.
BRITISH AMERICAN TOBACCO FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3406732
Date de dépôt :
30/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2026
HORECA LAb. de BRITISH AMERICAN TOBACCO FRANCE

Présentation de la marque HORECA LAb.

Déposée le 30 janvier 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRITISH AMERICAN TOBACCO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HORECA LAb. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-10 du 10 mars 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRITISH AMERICAN TOBACCO FRANCE domicilié(e) Coeur Défense – Tour A, 100-110 Esplanade du Générale de Gaulle, Courbevoie, 92932 PARIS LA DEFENSE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 765 630 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY LEGAL, M. GILBEY Richard domicilié(e) 43 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France.

La marque HORECA LAb. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3406732.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HORECA LAb. arrivera à expiration en date du 30 janvier 2026.

BRITISH AMERICAN TOBACCO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BAT Nos talents se complètent Synergy , L'ESPRIT DE CONQUETE , BAT SYNERGY PARCE QUE NOS TALENTS SE COMPLETENT , CLASSE AFFAIRES


BRITISH AMERICAN TOBACCO FRANCE, Société par actions simplifiée - Coeur Défense – Tour A, 100-110 Esplanade du Générale de Gaulle, Courbevoie, 92932 PARIS LA DEFENSE Cedex - France - SIREN 303765630


GILBEY LEGAL, M. GILBEY Richard - 43 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-34

Publication - Publication le 10 mars 2006 au BOPI 2006-10

Renouvellement sans limitation le 4 mars 2016 n°2611966 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-03-04

Publications imprimées, lettres d'informations (publications), périodiques, magazines, y compris lettres d'informations et magazines électroniques téléchargeables à partir d'un réseau d'ordinateurs, tous ces produits ayant pour objet le secteur des hôtels, restaurants et cafés. Service de publication de lettres d'informations, magazines, et périodiques concernant le secteur des hôtels, restaurants et cafés, y compris la publication de lettres d'informations et périodiques téléchargeables à partir d'un réseau d'ordinateurs. Services d'éducation, y compris d'organisation de séminaires et autres événements éducatifs, ayant pour objet le domaine des hôtels, restaurants et cafés.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.