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Marques déposées par la société étrangère British American Tobacco Exports B.V
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
British American Tobacco Exports B.V., Une société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
3449916
Date de dépôt :
12/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2026
Marque figurative de British American Tobacco Exports B.V

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 12 septembre 2006 par la société étrangère British American Tobacco Exports B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-42 du 20 octobre 2006.

Le déposant est la société étrangère British American Tobacco Exports B.V domicilié(e) Handelsweg 53 A, AMSTELVEEN 1181 ZA - Pays-Bas.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY LEGAL, M. GILBEY Richard domicilié(e) 43 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3449916.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque arrivera à expiration en date du 12 septembre 2026.

British American Tobacco Exports B.V a également déposé les autres marques suivantes : 81 BLEND SAMSON , VOYAGEUR BLOND , 23 BLEND SAMSON , 91 BLEND SAMSON , VOYAGEUR , BLEND 62 SAMSON , 78 BLEND SAMSON , KITAWA , KITAWA


British American Tobacco Exports B.V., Une société de droit néerlandais - Handelsweg 53 A, AMSTELVEEN 1181 ZA - Pays-Bas


GILBEY LEGAL, M. GILBEY Richard - 43 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-07

Publication - Publication le 20 oct. 2006 au BOPI 2006-42

Inscription le 1 mars 2016 - Changement de nom, de dénomination n°663859 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-01

Renouvellement sans limitation le 24 août 2016 n°2626302 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-08-24

Cigares, cigarillos, cigarettes, tabac à rouler pour fumeurs, tabac pour pipe, tabac et produits du tabac, articles pour fumeurs (non en métaux précieux), briquets, allumettes.