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Marques déposées par la société étrangère BRITISH AMERICAN TOBACCO COMPANY LIMITED Une
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VISION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VISION
BRITISH AMERICAN TOBACCO COMPANY LIMITED Une société de droit britannique

Numéro de dépôt :
94538519
Date de dépôt :
03/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2004

Présentation de la marque VISION

Déposée le 3 octobre 1994 par la société étrangère BRITISH AMERICAN TOBACCO COMPANY LIMITED Une auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VISION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-45 du 10 novembre 1994.

Le déposant est la société étrangère BRITISH AMERICAN TOBACCO COMPANY LIMITED Une domicilié(e) Millbank, Knowle Green, Staines, Middlesex TW18 1DY ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - France.

La marque VISION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VISION est expirée depuis le 3 octobre 2004.

BRITISH AMERICAN TOBACCO COMPANY LIMITED Une a également déposé les autres marques suivantes : MILLBANK , MILLECEL , SUPERGLOW , TS'IN , LUCKY STRIKE , GOLOFINA , MARVELS , WILLS HALLMARK , (Marque figurative) , MATINÉE


BRITISH AMERICAN TOBACCO COMPANY LIMITED Une société de droit britannique - Millbank, Knowle Green, Staines, Middlesex TW18 1DY ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - France


Inscription le 16 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°262185 - Publication au BOPI 1998-09-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-10

Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45

Cigarettes, tabac, produits du tabac, articles pour fumeurs, briquets et allumettes