Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VELVET
BRITISH-AMERICAN TOBACCO COMPANY LIMITED

Numéro de dépôt :
1073371
Date de dépôt :
27/10/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque VELVET

Déposée le 27 octobre 1978 par BRITISH-AMERICAN TOBACCO COMPANY LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « VELVET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BRITISH-AMERICAN TOBACCO COMPANY LIMITED domicilié(e) (société britannique), Westminster House, 7, Millbank, LONDRES, S.W. (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PORTE. - France.

La marque VELVET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1073371.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque VELVET est expirée depuis le 27 octobre 1988.

BRITISH-AMERICAN TOBACCO COMPANY LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : MILLBANK , MILLECEL , SUPERGLOW , TS'IN , LUCKY STRIKE , GOLOFINA , MARVELS , WILLS HALLMARK , (Marque figurative) , MATINÉE


BRITISH-AMERICAN TOBACCO COMPANY LIMITED - (société britannique), Westminster House, 7, Millbank, LONDRES, S.W. (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni


Cabinet PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-021

Tabacs manufacturés sous toutes leurs formes.