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Marques déposées par BRITISH-AMERICAN TOBACCO COMPANY LIMITED (société de droit britannique
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SWEET CAPORAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SWEET CAPORAL
BRITISH-AMERICAN TOBACCO COMPANY LIMITED (société de droit britannique) -

Numéro de dépôt :
1431543
Date de dépôt :
21/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/10/1997
SWEET CAPORAL de BRITISH-AMERICAN TOBACCO COMPANY LIMITED (société de droit britannique

Présentation de la marque SWEET CAPORAL

Déposée le 21 octobre 1987 par BRITISH-AMERICAN TOBACCO COMPANY LIMITED (société de droit britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SWEET CAPORAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BRITISH-AMERICAN TOBACCO COMPANY LIMITED (société de droit britannique) - domicilié(e) Westminster House, 7, Millbank, Londres S.W. (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque SWEET CAPORAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1431543.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWEET CAPORAL est expirée depuis le 21 octobre 1997.

BRITISH-AMERICAN TOBACCO COMPANY LIMITED (société de droit britannique a également déposé les autres marques suivantes : MILLBANK , MILLECEL , SUPERGLOW , TS'IN , LUCKY STRIKE , GOLOFINA , MARVELS , WILLS HALLMARK , (Marque figurative) , MATINÉE


BRITISH-AMERICAN TOBACCO COMPANY LIMITED (société de droit britannique) - - Westminster House, 7, Millbank, Londres S.W. (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-12

Tabacs manufacturés sous toutes formes, à fumer, à priser, à chiquer, cigares et cigarettes.