Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SWEET CAPORAL
BRITISH-AMERICAN TOBACCO COMPANY LIMITED

Numéro de dépôt :
1031564
Date de dépôt :
28/10/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SWEET CAPORAL

Déposée le 28 octobre 1977 par BRITISH-AMERICAN TOBACCO COMPANY LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SWEET CAPORAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BRITISH-AMERICAN TOBACCO COMPANY LIMITED domicilié(e) (société britannique), Westminster House, 7, Millbank, Londres (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni.

La marque SWEET CAPORAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1031564.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque SWEET CAPORAL est expirée depuis le 28 octobre 1987.

BRITISH-AMERICAN TOBACCO COMPANY LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : MILLBANK , MILLECEL , SUPERGLOW , TS'IN , LUCKY STRIKE , GOLOFINA , MARVELS , WILLS HALLMARK , (Marque figurative) , MATINÉE


BRITISH-AMERICAN TOBACCO COMPANY LIMITED - (société britannique), Westminster House, 7, Millbank, Londres (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-022

Tabacs manufacturés sous toutes formes, à fumer, à priser, à chiquer, cigares et cigarettes.