Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1710527
Date de dépôt :
06/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/12/2001
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 6 décembre 1991 par BRITISH AMERICAN TOBACCO COMPANY LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1710527.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRITISH AMERICAN TOBACCO COMPANY LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 16 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°262185 - Publication au BOPI 1998-09-16