Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRAPPE
BRITISH-AMERICAN TOBACCO COMPANY LIMITED

Numéro de dépôt :
1002634
Date de dépôt :
26/11/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FRAPPE

Déposée le 26 novembre 1976 par BRITISH-AMERICAN TOBACCO COMPANY LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FRAPPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BRITISH-AMERICAN TOBACCO COMPANY LIMITED, domicilié(e) société britannique, Westminster House, 7, Millbank, LONDRES S.W. (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni.

La marque FRAPPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1002634.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque FRAPPE est expirée depuis le 26 novembre 1986.

BRITISH-AMERICAN TOBACCO COMPANY LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : MILLBANK , MILLECEL , SUPERGLOW , TS'IN , LUCKY STRIKE , GOLOFINA , MARVELS , WILLS HALLMARK , (Marque figurative) , MATINÉE


BRITISH-AMERICAN TOBACCO COMPANY LIMITED - société britannique, Westminster House, 7, Millbank, LONDRES S.W. (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-004

Tabac, brut ou manufacturé, articles pour fumeurs, allumettes.