Accueil marques.expert
/
Marques déposées par British-American Tobacco Company Limited
/
BOULE FRANCAISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOULE FRANCAISE
British-American Tobacco Company Limited

Numéro de dépôt :
936679
Date de dépôt :
31/10/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BOULE FRANCAISE

Déposée le 31 octobre 1975 par British-American Tobacco Company Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BOULE FRANCAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est British-American Tobacco Company Limited domicilié(e) (société britannique), Westminster House, 7, Millbank, Londres, S.W. (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni.

La marque BOULE FRANCAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 936679.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

34

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque BOULE FRANCAISE est expirée depuis le 31 octobre 1985.

British-American Tobacco Company Limited a également déposé les autres marques suivantes : MILLBANK , MILLECEL , SUPERGLOW , TS'IN , LUCKY STRIKE , GOLOFINA , MARVELS , WILLS HALLMARK , (Marque figurative) , MATINÉE


British-American Tobacco Company Limited - (société britannique), Westminster House, 7, Millbank, Londres, S.W. (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-485

Tabacs manufacturés sous toutes formes, à fumer, à priser, à chiquer, cigares et cigarettes.