Accueil marques.expert
/
Marques déposées par BRITISH AMERICAN TOBACCO COMPANY LIMITED
/
BOULE FRANÇAISE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BOULE FRANÇAISE
BRITISH AMERICAN TOBACCO COMPANY LIMITED

Numéro de dépôt :
1328922
Date de dépôt :
30/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/10/2005

Présentation de la marque BOULE FRANÇAISE

Déposée le 30 octobre 1985 par BRITISH AMERICAN TOBACCO COMPANY LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOULE FRANÇAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BRITISH AMERICAN TOBACCO COMPANY LIMITED,, domicilié(e) Millbank, Knowle Green, Staines Middlesex TW18 1DY ROYAUME-UNI (dossier no 2049491) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS Avocats à la Cour domicilié(e) (dossier no 2049491) - France.

La marque BOULE FRANÇAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1328922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

34

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BOULE FRANÇAISE est expirée depuis le 30 octobre 2005.

BRITISH AMERICAN TOBACCO COMPANY LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : MILLBANK , MILLECEL , SUPERGLOW , TS'IN , LUCKY STRIKE , GOLOFINA , MARVELS , WILLS HALLMARK , (Marque figurative) , MATINÉE


BRITISH AMERICAN TOBACCO COMPANY LIMITED - Millbank, Knowle Green, Staines Middlesex TW18 1DY ROYAUME-UNI (dossier no 2049491) - Royaume-Uni


GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - (dossier no 2049491) - France


Renouvellement sans limitation le 31 mai 1995 n°2049491 - Publication au BOPI 1995-05-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-15

Inscription le 16 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°262185 - Publication au BOPI 1998-09-16

Tabacs manufacturés sous toutes formes, à fumer, à priser, à chiquer, cigares et cigarettes.