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Marques déposées par British-American Tobacco Company Limited
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BAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAT
British-American Tobacco Company Limited

Numéro de dépôt :
937801
Date de dépôt :
14/11/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BAT

Déposée le 14 novembre 1975 par British-American Tobacco Company Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est British-American Tobacco Company Limited domicilié(e) (société britannique), Westminster House, 7, Millbank, Londres, S.W. (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni.

La marque BAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 937801.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque BAT est expirée depuis le 14 novembre 1985.

British-American Tobacco Company Limited a également déposé les autres marques suivantes : MILLBANK , MILLECEL , SUPERGLOW , TS'IN , LUCKY STRIKE , GOLOFINA , MARVELS , WILLS HALLMARK , (Marque figurative) , MATINÉE


British-American Tobacco Company Limited - (société britannique), Westminster House, 7, Millbank, Londres, S.W. (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-487

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