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Marques déposées par la société étrangère BRITISH AMERICAN TOBACCO COMPANY LIMITED une
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BAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BAT
BRITISH AMERICAN TOBACCO COMPANY LIMITED une société de droit britannique

Numéro de dépôt :
1473963
Date de dépôt :
29/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/06/2008
BAT de BRITISH AMERICAN TOBACCO COMPANY LIMITED une

Présentation de la marque BAT

Déposée le 29 juin 1988 par la société étrangère BRITISH AMERICAN TOBACCO COMPANY LIMITED une auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère BRITISH AMERICAN TOBACCO COMPANY LIMITED une domicilié(e) Millbank, Knowle Green, Staines, Middlesex TW18 1DY, GRANDE BRETAGNE (dossier no 2115764) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY DE HAAS Avocats au Barreau domicilié(e) (dossier no 2115764) - France.

La marque BAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1473963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BAT est expirée depuis le 29 juin 2008.

BRITISH AMERICAN TOBACCO COMPANY LIMITED une a également déposé les autres marques suivantes : MILLBANK , MILLECEL , SUPERGLOW , TS'IN , LUCKY STRIKE , GOLOFINA , MARVELS , WILLS HALLMARK , (Marque figurative) , MATINÉE


BRITISH AMERICAN TOBACCO COMPANY LIMITED une société de droit britannique - Millbank, Knowle Green, Staines, Middlesex TW18 1DY, GRANDE BRETAGNE (dossier no 2115764) - Royaume-Uni


GILBEY DE HAAS Avocats au Barreau - (dossier no 2115764) - France


Renouvellement sans limitation le 15 mai 1998 n°2115764 - Publication au BOPI 1998-05-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-50

Inscription le 16 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°262185 - Publication au BOPI 1998-09-16

Tabac brut ou manufacturé, articles pour fumeurs, allumettes.