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Marques déposées par BRITISH AMERICAN TOBACCO COMPANY LIMITED
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BAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BAT
BRITISH AMERICAN TOBACCO COMPANY LIMITED

Numéro de dépôt :
1349659
Date de dépôt :
13/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/11/2005

Présentation de la marque BAT

Déposée le 13 novembre 1985 par BRITISH AMERICAN TOBACCO COMPANY LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BRITISH AMERICAN TOBACCO COMPANY LIMITED,, domicilié(e) Millbank, Knowle Green, Staines Middlesex TW18 1DY ROYAUME-UNI (dossier no 2049493) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS Avocats à la Cour domicilié(e) (dossier no 2049493) - France.

La marque BAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1349659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BAT est expirée depuis le 13 novembre 2005.

BRITISH AMERICAN TOBACCO COMPANY LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : MILLBANK , MILLECEL , SUPERGLOW , TS'IN , LUCKY STRIKE , GOLOFINA , MARVELS , WILLS HALLMARK , (Marque figurative) , MATINÉE


BRITISH AMERICAN TOBACCO COMPANY LIMITED - Millbank, Knowle Green, Staines Middlesex TW18 1DY ROYAUME-UNI (dossier no 2049493) - Royaume-Uni


GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - (dossier no 2049493) - France


Renouvellement sans limitation le 31 mai 1995 n°2049493 - Publication au BOPI 1995-05-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-37

Inscription le 16 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°262114 - Publication au BOPI 1998-09-16

Produits contre la transpiration, parfums, préparations pour la toilette, cosmétiques, dentifrices, shampooings, savons.