Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARSENAL
BRITISH-AMERICAN TOBACCO COMPANY LIMITED (société britannique), Westminster House, 7 Millbank, LONDRES S.W. (Grande-Bretagne).

Numéro de dépôt :
1195903
Date de dépôt :
19/02/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/02/1992
ARSENAL de BRITISH-AMERICAN TOBACCO COMPANY LIMITED (société britannique

Présentation de la marque ARSENAL

Déposée le 19 février 1982 par BRITISH-AMERICAN TOBACCO COMPANY LIMITED (société britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARSENAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BRITISH-AMERICAN TOBACCO COMPANY LIMITED (société britannique), Westminster House, 7 Millbank, LONDRES S.W. (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque ARSENAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1195903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARSENAL est expirée depuis le 19 février 1992.

BRITISH-AMERICAN TOBACCO COMPANY LIMITED (société britannique a également déposé les autres marques suivantes : MILLBANK , MILLECEL , SUPERGLOW , TS'IN , LUCKY STRIKE , GOLOFINA , MARVELS , WILLS HALLMARK , (Marque figurative) , MATINÉE


BRITISH-AMERICAN TOBACCO COMPANY LIMITED (société britannique), Westminster House, 7 Millbank, LONDRES S.W. (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-28

Tabacs manufacturés ou non.