Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOBACCO HEATING TECHNOLOGY
British American Tobacco (Brands) Limited, Société de droit anglais

Numéro de dépôt :
4133504
Date de dépôt :
13/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/11/2024
TOBACCO HEATING TECHNOLOGY de British American Tobacco (Brands) Limited

Présentation de la marque TOBACCO HEATING TECHNOLOGY

Déposée le 13 novembre 2014 par la société étrangère British American Tobacco (Brands) Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TOBACCO HEATING TECHNOLOGY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-49 du 5 décembre 2014.

Le déposant est la société étrangère British American Tobacco (Brands) Limited domicilié(e) Globe House, 4 Temple Place, LONDRES WC2R 2PG - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY LEGAL domicilié(e) 43 Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France.

La marque TOBACCO HEATING TECHNOLOGY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4133504.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOBACCO HEATING TECHNOLOGY arrivera à expiration en date du 13 novembre 2024.

British American Tobacco (Brands) Limited a également déposé les autres marques suivantes : HORSESHOE , HORSESHOE TOBACCO RUSTENBURG 0300 , BARCLAY FINE TASTE , TACOMA , BRISTOL , THE LINK , ADVANCED HEAT TECHNOLOGY , NEO , , CORES


British American Tobacco (Brands) Limited, Société de droit anglais - Globe House, 4 Temple Place, LONDRES WC2R 2PG - Royaume-Uni


GILBEY LEGAL - 43 Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Briquets non en métaux précieux ; allumettes.