SUB-ZERO

British American Tobacco (Brands) Limited, Société de droit anglais

Présentation de la marque SUB-ZERO

Déposée par voie électronique le 25 mars 2011 par la société étrangère British American Tobacco (Brands) Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SUB-ZERO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Le déposant est la société étrangère British American Tobacco (Brands) Limited domicilié(e) Globe House 4 Temple Place Londres WC2R 2PG - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gilbey Delorey domicilié(e) 69 Rue de Richelieu - 75002 - PARIS - France.

La marque SUB-ZERO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3817771.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUB-ZERO est expirée depuis le 25 mars 2021.

British American Tobacco (Brands) Limited a également déposé les autres marques suivantes : HORSESHOE , HORSESHOE TOBACCO RUSTENBURG 0300 , BARCLAY FINE TASTE , TACOMA , BRISTOL , THE LINK , ADVANCED HEAT TECHNOLOGY , NEO , , CORES