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Marques déposées par British American Tobacco (Brands) Limited
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NEOCAPSULES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NEOCAPSULES
British American Tobacco (Brands) Limited

Numéro de dépôt :
4402400
Date de dépôt :
07/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/11/2027
NEOCAPSULES de British American Tobacco (Brands) Limited

Présentation de la marque NEOCAPSULES

Déposée par voie électronique le 7 novembre 2017 par British American Tobacco (Brands) Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NEOCAPSULES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-48 du 1 décembre 2017.

Le déposant est British American Tobacco (Brands) Limited domicilié(e) 4 Temple Place - WC2R 2PG - Londres - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY LEGAL, Monsieur Richard Gilbey domicilié(e) 43 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France.

La marque NEOCAPSULES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4402400.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEOCAPSULES arrivera à expiration en date du 7 novembre 2027.


British American Tobacco (Brands) Limited - 4 Temple Place - WC2R 2PG - Londres - Royaume-Uni


GILBEY LEGAL, Monsieur Richard Gilbey - 43 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Inscription le 12 avril 2018 - Retrait partiel n°721113 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-04-12

Tabac, brut ou manufacturé ; produits du tabac ; succédanés du tabac (non à usage médical) ; tous les produits précités étant destinés à être chauffés sans combustion ; articles pour fumeurs non en métaux précieux ; articles pour fumeurs à savoir dispositifs électroniques et leurs parties, à savoir bouts et embouts pour cigarettes et pipes électroniques, réservoirs (cartouches) pour liquides destinés aux cigarettes et pipes électroniques, atomiseurs pour cigarettes et pipes électroniques, cartouches pour cigarettes et pipes électroniques, vaporisateurs oraux (pour fumeurs), les produits précités étant destinés au chauffage du tabac.