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Marques déposées par la société étrangère BRITISH AMERICAN TOBACCO (BRANDS) LIMITED Une
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L
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L
BRITISH AMERICAN TOBACCO (BRANDS) LIMITED Une société de droit anglais

Numéro de dépôt :
1625400
Date de dépôt :
06/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/11/2010
L de BRITISH AMERICAN TOBACCO (BRANDS) LIMITED Une

Présentation de la marque L

Déposée le 6 novembre 1990 par la société étrangère BRITISH AMERICAN TOBACCO (BRANDS) LIMITED Une auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère BRITISH AMERICAN TOBACCO (BRANDS) LIMITED Une domicilié(e) Globe House, 4 Temple Place, LONDRES WC2R 2PG, ANGLETERRE (dossier no 2175043) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS domicilié(e) (dossier no 2175043) - France.

La marque L a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1625400.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L est expirée depuis le 6 novembre 2010.

BRITISH AMERICAN TOBACCO (BRANDS) LIMITED Une a également déposé les autres marques suivantes : HORSESHOE , HORSESHOE TOBACCO RUSTENBURG 0300 , BARCLAY FINE TASTE , TACOMA , BRISTOL , THE LINK , ADVANCED HEAT TECHNOLOGY , NEO , , CORES


BRITISH AMERICAN TOBACCO (BRANDS) LIMITED Une société de droit anglais - Globe House, 4 Temple Place, LONDRES WC2R 2PG, ANGLETERRE (dossier no 2175043) - Royaume-Uni


GILBEY de HAAS - (dossier no 2175043) - France


Renouvellement sans limitation le 8 juin 2000 n°2175043 - Publication au BOPI 2000-06-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15

Inscription le 16 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°262185 - Publication au BOPI 1998-09-16

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