British American Tobacco (Brands) Limited, Société de droit anglais
Numéro de dépôt :
4305105
Date de dépôt :
06/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/10/2026
Présentation de la marque DBLE
Déposée par voie électronique le 6 octobre 2016 par la société étrangère British American Tobacco (Brands) Limited
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-43 du 28 octobre 2016.
Le déposant est la société étrangère British American Tobacco (Brands) Limited domicilié(e) Globe House, 4 Temple Place, Londres WC2R 2PG - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY LEGAL, M. Richard GILBEY domicilié(e) 43 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France.
La marque DBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4305105.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
British American Tobacco (Brands) Limited, Société de droit anglais - Globe House, 4 Temple Place, Londres WC2R 2PG - Royaume-Uni
GILBEY LEGAL, M. Richard GILBEY - 43 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43
Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04
Cigarettes ; tabac, brut ou manufacturé ; produits du tabac ; succédanés du tabac (non à usage médical) ; cigares ; cigarillos ; briquets non en métaux précieux ; allumettes ; articles pour fumeurs non en métaux précieux ; papier à cigarettes ; tubes à cigarettes ; filtres à cigarettes ; appareils de poche à rouler les cigarettes ; articles pour fumeurs, à savoir appareils portatifs (non électroniques) servant à injecter du tabac dans des tubes en papier ; cigarettes électroniques ; liquides pour cigarettes électroniques ; produits du tabac à faire chauffer ; articles pour fumeurs à savoir dispositifs électroniques et leurs parties, à savoir bouts et embouts pour cigarettes et pipes électroniques, réservoirs (cartouches) pour liquides destinés aux cigarettes et pipes électroniques, atomiseurs pour cigarettes et pipes électroniques, cartouches pour cigarettes et pipes électroniques, vaporisateurs oraux (pour fumeurs), les produits précités étant destinés au chauffage des cigarettes ou du tabac.
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