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Marques déposées par la société étrangère British American Tobacco (Brands) Limited
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CONVERTIBLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONVERTIBLES
British American Tobacco (Brands) Limited, société de droit anglais

Numéro de dépôt :
3898006
Date de dépôt :
17/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
17/02/2022
CONVERTIBLES de British American Tobacco (Brands) Limited

Présentation de la marque CONVERTIBLES

Déposée le 17 février 2012 par la société étrangère British American Tobacco (Brands) Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CONVERTIBLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est la société étrangère British American Tobacco (Brands) Limited domicilié(e) Globe House, 4 Temple Place, Londres WC2R 2PG - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY DELOREY domicilié(e) 69 Rue de Richelieu - 75002 - PARIS - France.

La marque CONVERTIBLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3898006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONVERTIBLES est expirée depuis le 17 février 2022.

British American Tobacco (Brands) Limited a également déposé les autres marques suivantes : HORSESHOE , HORSESHOE TOBACCO RUSTENBURG 0300 , BARCLAY FINE TASTE , TACOMA , BRISTOL , THE LINK , ADVANCED HEAT TECHNOLOGY , NEO , , CORES


British American Tobacco (Brands) Limited, société de droit anglais - Globe House, 4 Temple Place, Londres WC2R 2PG - Royaume-Uni


GILBEY DELOREY - 69 Rue de Richelieu - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Cigarettes, tabac, produits du tabac ; briquets non en métaux précieux ; allumettes, articles pour fumeurs non en métaux précieux.