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Marques déposées par la société étrangère British American Tobacco (Brands) Limited
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BELMONT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BELMONT
British American Tobacco (Brands) Limited, Société de droit anglais

Numéro de dépôt :
93474599
Date de dépôt :
01/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2023

Présentation de la marque BELMONT

Déposée le 1 juillet 1993 par la société étrangère British American Tobacco (Brands) Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BELMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-32 du 13 août 1993.

Le déposant est la société étrangère British American Tobacco (Brands) Limited domicilié(e) Globe House, 4 Temple Place, LONDRES WC2R 2PG - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Gilbey Legal domicilié(e) 69 Rue de Richelieu - 75002 - PARIS - France.

La marque BELMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93474599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BELMONT est expirée depuis le 1 juillet 2023.

British American Tobacco (Brands) Limited a également déposé les autres marques suivantes : HORSESHOE , HORSESHOE TOBACCO RUSTENBURG 0300 , BARCLAY FINE TASTE , TACOMA , BRISTOL , THE LINK , ADVANCED HEAT TECHNOLOGY , NEO , , CORES


British American Tobacco (Brands) Limited, Société de droit anglais - Globe House, 4 Temple Place, LONDRES WC2R 2PG - Royaume-Uni


Gilbey Legal - 69 Rue de Richelieu - 75002 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-50

Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2003 n°2234195 - Publication au BOPI 2003-01-07

Inscription le 14 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°264624 - Publication au BOPI 1998-10-14

Inscription le 19 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°298992 - Publication au BOPI 2000-04-19

Inscription le 19 avril 2000 - Rectification d'erreur matérielle n°298990 - Publication au BOPI 2000-04-19

Inscription le 19 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°298991 - Publication au BOPI 2000-04-19

Publication - Publication le 13 août 1993 au BOPI 1993-32

Renouvellement sans limitation le 22 avril 2013 n°2527973 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-04-22

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