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Marques déposées par British American Tobacco (Brands) Limited
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BAT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BAT
British American Tobacco (Brands) Limited

Numéro de dépôt :
4652708
Date de dépôt :
02/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/06/2030
BAT de British American Tobacco (Brands) Limited

Présentation de la marque BAT

Déposée par voie électronique le 2 juin 2020 par British American Tobacco (Brands) Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-26 du 26 juin 2020.

Le déposant est British American Tobacco (Brands) Limited domicilié(e) 4 Temple Place - Londres WC2R 2PG - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Baker & McKenzie, Madame Virginie Ulmann domicilié(e) 1 rue Paul Baudry - 75008 - Paris - France.

La marque BAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4652708.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAT arrivera à expiration en date du 2 juin 2030.

British American Tobacco (Brands) Limited a également déposé les autres marques suivantes : HORSESHOE , HORSESHOE TOBACCO RUSTENBURG 0300 , BARCLAY FINE TASTE , TACOMA , BRISTOL , THE LINK , ADVANCED HEAT TECHNOLOGY , NEO , , CORES


British American Tobacco (Brands) Limited - 4 Temple Place - Londres WC2R 2PG - Royaume-Uni


Baker & McKenzie, Madame Virginie Ulmann - 1 rue Paul Baudry - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-26

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-49

Cigarettes ; tabac brut ou manufacturé ; produits du tabac ; succédanés du tabac (à usage non médical) ; cigares ; cigarillos ; briquets ; allumettes ; articles pour fumeurs ; papier à cigarette ; tubes à cigarettes ; filtres pour cigarettes ; appareils de poche à rouler les cigarettes ; machines portables pour injecter le tabac dans des tubes en papier ; cigarettes électroniques ; cartouches pour cigarettes électroniques ; solutions liquides pour cigarettes électroniques ; produits du tabac destinés à être chauffés ; dispositifs et pièces pour dispositifs de chauffage du tabac ; succédanés de tabac destinés à l'inhalation ; cigarettes contenant des succédanés du tabac ; étuis à cigarettes ; boîtes à cigarettes ; snus avec tabac ; tabac à priser ; snus sans tabac ; tabac à priser sans tabac ; sachets de nicotine orale sans tabac (à usage non médical), vaporisateurs oraux pour fumer.