British American Tobacco (Brands) Limited, Société de droit anglais
Numéro de dépôt :
4248529
Date de dépôt :
11/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/02/2026
Présentation de la marque ADVANCED HEAT TECHNOLOGY
Déposée par voie électronique le 11 février 2016 par la société étrangère British American Tobacco (Brands) Limited
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ADVANCED HEAT TECHNOLOGY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-09 du 4 mars 2016.
Le déposant est la société étrangère British American Tobacco (Brands) Limited domicilié(e) Globe House, 4 Temple Place, LONDRES WC2R 2PG - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY LEGAL domicilié(e) 43 Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France.
La marque ADVANCED HEAT TECHNOLOGY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4248529.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
British American Tobacco (Brands) Limited, Société de droit anglais - Globe House, 4 Temple Place, LONDRES WC2R 2PG - Royaume-Uni
GILBEY LEGAL - 43 Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09
Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25
Batteries pour dispositifs électroniques utilisés pour chauffer le tabac, chargeurs de batteries pour dispositifs électroniques utilisés pour chauffer le tabac ; chargeurs (appareils et instruments électriques, électroniques) ; chargeurs USB (Bus universel en série) pour dispositifs électroniques utilisés pour chauffer le tabac ; chargeurs embarqués pour véhicules pour dispositifs utilisés pour chauffer le tabac ;
Vaporisateurs électroniques, appareils pour chauffer des liquides ou le tabac ; appareils pour la production de vapeur, vaporisateur à fil ;
Cigarettes, tabac, produits du tabac ; briquets non en métaux précieux ; allumettes, articles pour fumeurs non en métaux précieux.
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