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Marques déposées par la société étrangère British American Tobacco (Brands) Limited
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ADVANCED HEAT TECHNOLOGY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ADVANCED HEAT TECHNOLOGY
British American Tobacco (Brands) Limited, Société de droit anglais

Numéro de dépôt :
4248527
Date de dépôt :
11/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/02/2026
ADVANCED HEAT TECHNOLOGY de British American Tobacco (Brands) Limited

Présentation de la marque ADVANCED HEAT TECHNOLOGY

Déposée le 11 février 2016 par la société étrangère British American Tobacco (Brands) Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ADVANCED HEAT TECHNOLOGY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-09 du 4 mars 2016.

Le déposant est la société étrangère British American Tobacco (Brands) Limited domicilié(e) Globe House, 4 Temple Place, LONDRES WC2R 2PG - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY LEGAL domicilié(e) 43 Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France.

La marque ADVANCED HEAT TECHNOLOGY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4248527.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADVANCED HEAT TECHNOLOGY arrivera à expiration en date du 11 février 2026.

British American Tobacco (Brands) Limited a également déposé les autres marques suivantes : HORSESHOE , HORSESHOE TOBACCO RUSTENBURG 0300 , BARCLAY FINE TASTE , TACOMA , BRISTOL , THE LINK , NEO , , CORES , TUBE


British American Tobacco (Brands) Limited, Société de droit anglais - Globe House, 4 Temple Place, LONDRES WC2R 2PG - Royaume-Uni


GILBEY LEGAL - 43 Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Enregistrement avec modification - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Inscription le 27 juillet 2016 - Retrait partiel n°675004 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-27

Cigarettes, tabac, produits du tabac y compris cigares et cigarillos ; briquets non en métaux précieux ; allumettes, articles pour fumeurs non en métaux précieux, à savoir papier à cigarettes, tubes à cigarettes, filtres à cigarettes, appareils de poche pour rouler les cigarettes, appareils de poche pour insérer le tabac dans des tubes en papier.