Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MISTY
BRITISH AMERICAN TOBACCO (BRANDS) INC, Société constituée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
92440940
Date de dépôt :
06/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2012

Présentation de la marque MISTY

Déposée le 6 novembre 1992 par la société BRITISH AMERICAN TOBACCO (BRANDS) INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MISTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-45 du 18 décembre 1992.

Le déposant est la société BRITISH AMERICAN TOBACCO (BRANDS) INC domicilié(e) 401 South Fourth avenue Suite 1800, Louisville, Kentucky 40202, Delaware,Etats-Unis (dossier no 2221845) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS domicilié(e) 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2221845) - 75009 - France.

La marque MISTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92440940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MISTY est expirée depuis le 6 novembre 2012.

BRITISH AMERICAN TOBACCO (BRANDS) INC a également déposé les autres marques suivantes : AMERICAN FULL FLAVOR , BARCLAY , KENT SUPER LIGHTS , LUCKY STRIKE ULTRA , PALL MALL ULTRA LIGHTS , KOOK SUPER LIGHTS , KENT , CAPRI , VICEROY , LUCKY STRIKE ITS TOASTED


BRITISH AMERICAN TOBACCO (BRANDS) INC, Société constituée selon les lois de l'Etat du Delaware - 401 South Fourth avenue Suite 1800, Louisville, Kentucky 40202, Delaware,Etats-Unis (dossier no 2221845) - États-Unis


GILBEY de HAAS - 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2221845) - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-15

Inscription le 4 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°203873 - Publication au BOPI 1996-06-04

Inscription le 8 février 1999 - Changement de dénomination n°271694 - Publication au BOPI 1999-02-08

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2002 n°2221845 - Publication au BOPI 2002-05-29

Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45

Tabac, cigarettes; articles pour fumeurs; allumettes