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Marques déposées par la société BRITISH AMERICAN TOBACCO (BRANDS) INC une société constituée selon les lois de l'Etat du Delaware
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BRITISH AMERICAN TOBACCO (BRANDS) INC une société constituée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
1609986
Date de dépôt :
25/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/04/2010
Marque figurative de BRITISH AMERICAN TOBACCO (BRANDS) INC une société constituée selon les lois de l\'Etat du Delaware

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 25 avril 1990 par la société BRITISH AMERICAN TOBACCO (BRANDS) INC une société constituée selon les lois de l'Etat du Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société BRITISH AMERICAN TOBACCO (BRANDS) INC une société constituée selon les lois de l'Etat du Delaware domicilié(e) 401 South fourth Avenue, Suite, 1800, Louisville, Kentucky 40202, ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2161665) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS domicilié(e) (dossier no 2161665) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1609986.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 25 avril 2010.

BRITISH AMERICAN TOBACCO (BRANDS) INC une société constituée selon les lois de l'Etat du Delaware a également déposé les autres marques suivantes : COMPASS , , BERMUDA , SWEET CAPORAL


BRITISH AMERICAN TOBACCO (BRANDS) INC une société constituée selon les lois de l'Etat du Delaware - 401 South fourth Avenue, Suite, 1800, Louisville, Kentucky 40202, ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2161665) - États-Unis


GILBEY de HAAS - (dossier no 2161665) - France


Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2000 n°2161665 - Publication au BOPI 2000-01-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-04

Inscription le 12 janvier 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°293320 - Publication au BOPI 2000-01-12

Inscription le 4 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°203873 - Publication au BOPI 1996-06-04

Tabac manufacturé, tabac brut, cigarettes, cigares