VICEROY
Présentation de la marque VICEROY
Déposée le 10 juillet 1985 par la société BRITISH AMERICAN TOBACCO (BRANDS) INC. Une société constituée selon les lois du Delaware (USA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VICEROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque VICEROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1315560.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VICEROY est expirée depuis le 10 juillet 2015.
BRITISH AMERICAN TOBACCO (BRANDS) INC. Une société constituée selon les lois du Delaware (USA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 4 avril 2005 n°2285477 - Publication au BOPI 2005-04-04
Renouvellement sans limitation n°2042700 - Publication au BOPI 1995-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-51
Inscription le 26 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°281939 - Publication au BOPI 1999-07-26
Inscription - Transmission de propriété n°32129 - Publication au BOPI