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Marques déposées par la société British American Tobacco (Brands) Inc. Une société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware
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CARLTON
Marque expirée - Marque en non vigueur

CARLTON
British American Tobacco (Brands) Inc. Une société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
1507762
Date de dépôt :
09/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/01/2019

Présentation de la marque CARLTON

Déposée le 9 janvier 1989 par la société British American Tobacco (Brands) Inc. Une société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARLTON »

Le déposant est la société British American Tobacco (Brands) Inc. Une société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware domicilié(e) 2711 Centerville Road, Suite 300 Wilmington,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2396564) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY DELOREY domicilié(e) 69, rue de Richelieu,75002 PARIS (dossier no 2396564) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CARLTON est expirée depuis le 9 janvier 2019.

British American Tobacco (Brands) Inc. Une société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware a également déposé les autres marques suivantes : LOVE , GPC APPROVED , HILTON , , KENTUCKY KINGS , PERFECT BALANCE , PINNACLE , HILTON , LUCKY STRIKE BARREL BLEND , RALEIGH


British American Tobacco (Brands) Inc. Une société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 2711 Centerville Road, Suite 300 Wilmington,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2396564) - États-Unis


GILBEY DELOREY - 69, rue de Richelieu,75002 PARIS (dossier no 2396564) - 75002 - France


Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2009 n°2396564 - Publication au BOPI 2009-01-30

Renouvellement sans limitation n°2133062 - Publication au BOPI 1999-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-25

Inscription le 4 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°203873 - Publication au BOPI 1996-06-04

Tabac, brut ou manufacturé, produits manufacturés à base de tabac, cigarettes;articles pour fumeurs; allumettes.