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Marques déposées par BRITISH AEROSPACE PUBLIC LIMITED COMPANY
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VITS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VITS
BRITISH AEROSPACE PUBLIC LIMITED COMPANY

Numéro de dépôt :
94508088
Date de dépôt :
24/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2004

Présentation de la marque VITS

Déposée le 24 février 1994 par BRITISH AEROSPACE PUBLIC LIMITED COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-14 du 8 avril 1994.

Le déposant est BRITISH AEROSPACE PUBLIC LIMITED COMPANY, domicilié(e) Warwick House, Farnborough Aerospace Centre, Farnborough, Hampshire GU14 6YU ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - France.

La marque VITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94508088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITS est expirée depuis le 24 février 2004.

BRITISH AEROSPACE PUBLIC LIMITED COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : LAMBDA , HEADWIND , DeepCut , BRITISH AEROSPACE , MICROFLEX , DE HAVILLAND HYDROMATIC , RapidCut , MICROPULSE , SATIS , BRITISH AEROSPACE COMMUNICATIONS


BRITISH AEROSPACE PUBLIC LIMITED COMPANY - Warwick House, Farnborough Aerospace Centre, Farnborough, Hampshire GU14 6YU ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - France


Inscription le 28 août 2001 - Changement de dénomination n°329154 - Publication au BOPI 2001-08-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-32

Publication - Publication le 8 avr. 1994 au BOPI 1994-14

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